Mentions légales
1. Présentation du Site
Propriétaire du Site :
Nom de la société : Roc&ter
Forme juridique : SASU
Capital social : 3000€
Siège social :Chemin de malpasset et de la muscatiere 83740 la cadiere
Numéro de téléphone : 06.60.32.15.65
Adresse email : rocter@orange.fr
Numéro SIRET :
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA, si applicable]
Directeur de la publication : [Nom du responsable de la publication]
Hébergement du Site : wix
Nom de l'hébergeur :wix
2. Objet du Site
Le site https://rocter.fr est dédié à la présentation et à la vente sur place de pierres naturelles extraites de nos carrières. Nous offrons des informations sur nos produits, nos services et des conseils d'utilisation.
3. Accès au Site
L'accès au Site est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, logos, vidéos, icônes, et sons, sont la propriété exclusive de [Nom de l'entreprise] ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments, en tout ou partie, est strictement interdite sans l'accord écrit de [Nom de l'entreprise].
5. Protection des Données Personnelles
Roc&ter s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs du Site et à les traiter conformément aux lois en vigueur.
Collecte des données :
Les données personnelles collectées peuvent inclure les informations suivantes :
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Nom et prénom
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Adresse postale
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Adresse email
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Numéro de téléphone
Utilisation des données :
Les informations recueillies sont utilisées pour les finalités suivantes :
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Répondre aux demandes de renseignements
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Gérer les commandes et les livraisons
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Améliorer notre service client
Droits des utilisateurs :
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, et de portabilité des données les concernant, ainsi que d'un droit de limitation et d'opposition au traitement de leurs données. Pour exercer ces droits, les utilisateurs peuvent nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse email de contact pour les questions relatives aux données personnelles].
6. Cookies
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7. Limitation de Responsabilité
[Nom de l'entreprise] ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de l'utilisation des informations disponibles sur le Site.
8. Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. [Nom de l'entreprise] ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes, qui restent sous la responsabilité de leurs propriétaires respectifs.
9. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le tribunal compétent sera celui du lieu de résidence du défendeur ou celui de l’exécution de la prestation de service.
10. Modification des Mentions Légales
[Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes mentions légales pour les adapter aux évolutions du Site et/ou de la législation.
Date de dernière mise à jour : 26 juin 2024